Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD-CENTER
Société OUEST CONSULTANT (S.A.R.L.), Centre Commercial ALMA, 35100 RENNES.

Numéro de dépôt :
1300363
Date de dépôt :
21/02/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/02/1995

Présentation de la marque MOD-CENTER

Déposée le 21 février 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société OUEST CONSULTANT Centre Commercial ALMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOD-CENTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société OUEST CONSULTANT Centre Commercial ALMA - France.

La marque MOD-CENTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD-CENTER est expirée depuis le 21 février 1995.

Société OUEST CONSULTANT Centre Commercial ALMA a également déposé les autres marques suivantes : MY SHOES , MY-PULL , NEW-SPORT


Société OUEST CONSULTANT (S.A.R.L.), Centre Commercial ALMA, 35100 RENNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-31

Vêtements, chaussures, chapellerie;habillement pour automobilistes, articles et habillement relatif au bain, bas, bérets, blouses, caleçons, casquettes, ceintures, robes de chambre, chandails, articles de mode, chaussettes, chemises, combinaisons en tous genres, vêtements confectionnés, vêtements confectionnés, vêtements prêt à portés ou sur mesure, corsages, costumes, couches, culottes, écharpes, sous-vêtements, lingerie de corps, foulards, fourrures, gabardines, gilets, gants, imperméables, jarretelles, jarretières, jerseys, jupes, manteaux, pantalons, pardessus, peignoirs et en règle générale tout article d'habillement;bonneterie;types de bottes, bottes, bottines, brodequins, pantoufles, chaussures et chaussons en tous genres.Tous types de jeux à l'exclusion des paris de courses de chevaux, les jeux qui les concernent et leurs règles;tous types de jouets;tous types d'articles de gymnastique et de sport; décorations pour arbre de Noël.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].